ACTES ADMINISTRATIFS

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PV du conseil municipal du 05 juin 2026

Publié le 21/07/2026 à 16:51

PV Conseil municipal du 05 juin 2026

Arrêté n° 90-2026-07-17-00002 portant restriction des usages de l'eau: niveau crise, pour le sous-bassin de l'Allan dans le département du Territoire de Belfort

Publié le 20/07/2026 à 14:45

Arrêté n° 90-2026-07-17-00002

90-2026 Réglementation temporaire de stationnement rue Carnot - 11 juillet 2026

Publié le 17/07/2026 à 06:32

90-2026 Réglementation temporaire de stationnement rue Carnot - 11 juillet 2026

91-2026 Réglementation temporaire de circulation rue du 11 Novembre - 20 au 29 juillet 2026

Publié le 17/07/2026 à 06:32

91-2026 Réglementation temporaire de circulation rue du 11 Novembre - 20 au 29 juillet 2026

89-2026 Réglementation temporaire de circulation rue Carnot - 16 et 17 juillet 2026

Publié le 10/07/2026 à 09:31

89-2026 Réglementation temporaire de circulation rue Carnot - 16 et 17 juillet 2026

88-2026 Réglementation temporaire du stationnement et de circulation rue du Maire Henriot - 24 juillet 2026

Publié le 09/07/2026 à 12:46

88-2026 Réglementation temporaire du stationnement et de circulation rue du Maire Henriot - 24 juill

Délibérations conseil municipal du 29 juin 2026

Publié le 06/07/2026 à 14:51

30-2026 Nomination du secrétaire de séance

31-2026 Adoption du PV de la séance du 5 juin 2026

32-2026 Adoption du Plan Local d'Urbanisme

33-2026 Droit de préemption urbain

34-2026 Fermeture de l'agence postale communale

35-2026 Convention avec l'AVO

35-2026 Convention avec l'AVO ANNEXE

36-2026 Subventions aux associations

37-2026 Tarifs des taxes et produits divers

38-2026 Tarifs ALSH pour l'année scolaire 2026-2027

39-2026 Convention de mise à disposition de moyens entre la Ville de Valdoie et le CCAS de Valdoie

39-2026 CONVENTION VILLE de Valdoie CCAS ANNEXE

40-2026 Convention dans le cadre du groupement de commandes avec le CD90 pour les dispositifs de sig

40-2026 Convention groupement de commandes signalisation verticale CD90 ANNEXE

41-2026 Avis sur l'instauration de la taxe sur la publicité extérieure par Grand Belfort Communauté

42-2026 Demande de financement auprès de Grand Belfort Communauté d'Agglomération dans le cadre du f

43-2026 Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents relevant de

37-2026 Tarifs des taxes et produits divers ANNEXE

81-2026 Réglementation temporaire du stationnement et de circulation rue Dollfus- 6 au 10 juillet 2026

Publié le 03/07/2026 à 07:03

81-2026 Réglementation temporaire du stationnement et de circulation rue Dollfus- 6 au 10 juillet 20

84-2026 Réglementation temporaire du stationnement et de circulation rue Marie Thérèse - 1 au 10 juillet 2026

Publié le 03/07/2026 à 07:03

84-2026 Réglementation temporaire du stationnement et de circulation rue Marie Thérèse - 1 au 10 jui

85-2026 Réglementation temporaire du stationnement rue Renoir - 5 juillet 2026

Publié le 03/07/2026 à 07:03

85-2026 Réglementation temporaire du stationnement rue Renoir - 5 juillet 2026